La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, le savoir-faire et tous les autres éléments
composant le site sont la propriété exclusive d'EduSex.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation
expresse du webmaster d'EduSex est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles
L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site web qui sont protégées
par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété
intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
EduSex ne saurait être responsable de l'accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans
le cadre du site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau.
Tout litige en relation avec l'utilisation du site "www.edusex.fr" est soumis au droit français.
L'utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Paris.
EduSex ne saurait être tenu responsable, de quelque manière que ce soit, en cas de problème intervenant suite à la lecture du site.

